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Recherche et résultats

Contributions de l'Institut

La nouvelle politique phytosanitaire de l'Europe : décryptage pour le secteur ornemental



AuteursJACOB Laurent

Année2020

Type de documentGuide

SourceASTREDHOR, Paris, 44 p.

StationASTREDHOR




Mots clésCHAMPIGNON, COMMERCE DE DETAIL, INSECTE, INSV, PATHOLOGIE DU VEGETAL, PROPHYLAXIE, RAVAGEUR, REGLEMENTATION PHYTOSANITAIRE, TRACABILITE

RésuméCe guide de 44 pages a été conçu pour accompagner les professionnels de la production et l'ensemble des opérateurs de la filière commercialisant ou ayant un usage professionnel des végétaux d'ornement dans la compréhension et la mise en œuvre des nouvelles règles qui procèdent du règlement 2016/2031 dont les modalités pratiques sont explicitées à travers le règlement d'exécution 2019/2072.

Rédigé par ASTREDHOR sur la sollicitation de son réseau d'experts conseillers horticoles, ce document est destiné à informer le plus grand nombre des nouvelles obligations et exigences qui leur incombent désormais, notamment en matière d'étiquetage garant la qualité sanitaire des végétaux échangés. Au-delà de ce public averti, les informations et le contenu ici délivrés sont accessibles tout public et exposent au lecteur de façon schématisée ses nouvelles responsabilités, et la façon dont il convient de les organiser sur un plan opérationnel.

Ce guide comporte quatre chapitres et aborde en premier lieu le public concerné puis les aspects réglementaires et pratiques liés à l'autoédition du passeport phytosanitaire applicable à tous les acteurs professionnels de la filière. Les principaux points d'attention pour les producteurs sont régulièrement rappelés dans des encarts « Bon à savoir » placés en fin de chapitre ou de sous-chapitre. Le 2ème chapitre présenteses modalités d'application concrètes quand le 3ème est davantage axé sur les conditions à remplir et les compétences à faire valoir pour la délivrance de cette étiquette officielle, les règles générales et les exigences sur la qualité des végétaux mis en circulation sur le territoire de l'Union européenne, et les mesures phytosanitaires à respecter. Le 4ème chapitre se focalise sur les contrôles de conformité par les autorités compétentes, auxquels les opérateurs seront astreints.

Une annexe technique vient compléter ce travail, mais son accès est réservé aux conseillers et adhérents d'ASTREDHOR en raison de sa complexité et du degré d'exhaustivité des informations qu'il renferme en lien avec le statut réglementaire des organismes nuisibles aux végétaux d'ornement, et des règles de leur mise en circulation.